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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MYD'L
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RAMPE MODULO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAMPE MODULO
MYD'L, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4140200
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2024
RAMPE MODULO de MYD\'L

Présentation de la marque RAMPE MODULO

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MYD'L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAMPE MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MYD'L domicilié(e) 32-34 boulevard Ornano - 93200 - ST DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 586 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque RAMPE MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMPE MODULO arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.

MYD'L a également déposé les autres marques suivantes : TRAIT D'UNION , EVASION , PARK INOX , ACCESSMARKET , RAMPE PLATO , MYD'L , AccessMarket , TRAIT D'UNION , RAMPE MINUTE


MYD'L, société par actions simplifiée - 32-34 boulevard Ornano - 93200 - ST DENIS - France - SIREN 411586753


CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Rampes d'accès métalliques amovibles pliables.